Marque renouvelée - Marque en vigueur

BY TERRY
MESYL LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Ile de Man

Numéro de dépôt :
3439794
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2026
BY TERRY de MESYL LIMITED

Présentation de la marque BY TERRY

Déposée le 10 juillet 2006 par la société MESYL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY TERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la société MESYL LIMITED domicilié(e) Bridge House, Bridge Street, Man (Île de), CASTLETOWN, IM9 1AX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BY TERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY TERRY arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

MESYL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CHROMATEQUE , TERRY , FONDANT POUDRÉ , goutte de mercure , BY TERRY , FOR TEEN , ROUGE OPULENT , CAHIER COULEURS , Teint de Miel , BY TERRY


MESYL LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Ile de Man - Bridge House, Bridge Street, Man (Île de), CASTLETOWN, IM9 1AX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492606 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2016 n°2621942 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-24

Oreillers et couettes.

Linge de lit, tissus et produits textiles à savoir linge de maison, canevas pour la tapisserie et la broderie, textiles non tissés, linge ouvrés, tissus de lingerie, couvertures de voyage ; tissus (et étoffes) ; housses pour coussins ; couvertures de lit et de table (et nappes) (non en papier) ; pièces (et coupons) de tissu, articles textiles pour la maison à savoir linge de maison ; draps, taies et housses de couette ; couvertures matelassées ; housses de couvertures matelassées, taies d'oreiller ; serviettes, serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette en matière textile et linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs (en matières textiles) ; tissus et étoffes d'ameublement, rideaux, voilages, tissus de rideaux, embrasses de rideaux, rouleaux de tissus, tentures, stores à savoir stores d'intérieur pour fenêtres ; stores d'intérieur en textiles ou à lamelles ; cantonnières et tissus d'ameublement incluant les tapis de table, housses et revêtements de meubles en matières textiles ; linge de table (non en papier).

Dentelles et broderies ; passementerie ; galons ; franges ; pompons ; rubans (passementerie), lacets (cordons) et cordons pour vêtements et l'ameublement ; rubans pour rideaux ; chiffres ou lettres pour marquer le linge ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; boutons ; fermoirs de ceinture ; fleurs artificielles.

Tapis.

Regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément (à l'exception du transport) dans le cadre de leur vente au détail et concernant les cosmétiques, les vêtements, les chaussures, la chapellerie, l'ameublement et les accessoires, les bijoux, la maroquinerie, le linge de lit, les tissus et produits textiles ; les tissus (et étoffes) ; les housses pour coussins ; les couvertures de lit et de table (et nappes) (non en papier) ; les pièces (et coupons) de tissu, les articles textiles pour la maison ; les draps incluant taies et oreillers, les couettes, les housses de couette ; les couvertures matelassées, les housses de couvertures matelassées, les taies d'oreiller ; les serviettes, les serviettes de toilette, les gants de toilette et le linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; les mouchoirs (en matières textiles) ; les tissus et étoffes d'ameublement, les rideaux, les voilages, les tissus de rideaux, les embrasses de rideaux, les rouleaux de tissus, les tentures, les stores, les cantonnières et tissus d'ameublement incluant les tapis, les housses et revêtements de meubles en matières textiles ; le linge de table (non en papier), les dentelles et broderies ; la passementerie ; les galons ; les franges ; les pompons ; les rubans, les lacets et cordons ; les rubans pour rideaux ; les chiffres ou lettres pour marquer le linge, les badges ornementaux ; les broches (accessoires d'habillement) ; les boutons ; les fermoirs de ceinture ; les fleurs artificielles ; la publicité ; la gestion d'affaires ; l'administration des affaires ; services de bureaux ; la fourniture d'information commerciale à destination de la clientèle ; la fourniture de conseil et d'assistance dans la sélection des produits ; le conseil, l'assistance et l'étude relatifs à la publicité, les relations publiques, l'animation, la formation auprès de toutes personnes et sociétés pour le lancement et la commercialisation de lignes de produits ; les services de conseil, d'assistance et d'information en rapport avec les services susmentionnés.